Statuts de l'association
La chevauchée verte
Statuts
Article premier:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association par loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre «la chevauchée verte».
Article 2:
Cette association a pour but de proposer des activités sportives et autres en vu d'aider à l'organisation d'évènements et manifestations équestres.
Article 3:
Le siège social de l'association sera situé chez monsieur eric Tellier, au lieu dit «la goutte», à Perassay (36160). Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
Article 4:
La durée de l'association est illimitée.
Article 5:
L'association se compose d'un conseil d'administration composé de
-Monsieur Eric Tellier, président de l'association
-Madame Suzanne Aupiais, secretaire de l'association
-Madame Angélique Le Baron, trésorière de l'association
Article 6:
Les membres devront s'acquiter d'une cotisation de 15 euros par an, renouvelable au premier janvier.
Article 7:
La qualité de membre se perd par:
-la demission
-le décès
-le non paiement de la cotisation ou par motif grave (decision prise par le bureau).
Article 8:
Les ressources de l'association comprennent:
-les cotisations
-les subventions
-toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur ( repas, stand …)
Article 9:
Le conseil d'administration se réunira tout les six mois, sur convocation du président. Les décisions sont prises à la majorité. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article 10:
L'assemblée générale concerne tout les membres de l'association, cependant seules les personnes majeures pourront voter.
Elle se réunit une ou plusieurs fois par an en cas de besoin. Les membres de l'association seront convoqués au moins quinze jours avant la date fixée par le ou la secretaire, l'ordre du jour figurant sur les convocations.
Le président dirige l'assemblée générale. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents, à main levée.
Article 11:
Un règlement intérieur de l'association pourra être mis en place en cas de nécessité.
Article 12:
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l'assemblée générale, l'actif, s'il a lieu, est dévolu, conformément aux lois et réglements en cours.
Fait à Perassay, le mercredi 17 avril 2013.
Inscrivez-vous au blog
Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour
Rejoignez les 176 autres membres